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Le Directeur de la publication du site est : Solveig Ledoux.

ARTICLE 2 : CONDITIONS D’UTILISATION

2.1. Acceptation

Toute personne qui accède au Site s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation. Les Calligraphies de Saturne se réserve le droit de modifier à tout moment l’accès au site ainsi que les conditions générales, sans préavis. Les modifications sont opposables aux utilisateurs à compter de leur mise en ligne. L’utilisateur est donc invité à consulter régulièrement les conditions générales en vigueur.

2.2. Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, visuels, illustrations, logo, nom de domaine, produits) sont la propriété exclusive de Les Calligraphies de Saturne. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de l’Éditeur.

2.3. Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers le site doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de l’Éditeur. L’Éditeur décline toute responsabilité concernant les contenus des sites tiers vers lesquels mènent ces liens.

ARTICLE 3 : VALEUR CONTRACTUELLE DES INFORMATIONS

Les prix, visuels et informations présentés sur le Site le sont à titre indicatif. Ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Seuls les prix affichés au moment de la commande font foi.

ARTICLE 4 : MODIFICATION / SUSPENSION / EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

L’Éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie du site, sans préavis ni indemnité. Il ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, consécutif à l’utilisation du Site.

ARTICLE 5 : DROIT APPLICABLE / COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du domicile du défendeur ou du lieu de livraison de la commande.

ARTICLE 6 : SERVICE DE MÉDIATION

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, l’utilisateur peut s’adresser gratuitement à un médiateur :

CNPM – Médiation Consommation
27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond
Site : www.cnpm-mediation-consommation.eu
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